Leasing et séparation : comment ça se passe ?
Que faire du leasing en cas de séparation ?
Le leasing automobile est un contrat de location à durée longue, il peut être conclu à deux, c’est-à-dire qu’un couple peut tout à fait souscrire au financement ensemble. Pour obtenir une LOA ou une LLD, une étude financière est réalisée par le bailleur (organisme de financement), cette étude nécessite d’avoir la capacité financière suffisante pour rembourser un loyer en fonction de ses charges et de ses revenus. De nombreux couples souscrivent ensemble au contrat pour avoir une meilleure capacité de remboursement et valider l’obtention du contrat de leasing.
Simplement, en cas de séparation, le contrat continue selon les termes convenus lors de la signature et les deux ex-conjoints sont tenus de rembourser les loyers dus. Plusieurs solutions peuvent cependant permettre de mettre fin à ce contrat ou tout simplement de le transférer au nom de l’un des deux conjoints. Si par exemple seul l’un des deux utilise la voiture, il peut reprendre le contrat à son nom et libérer l’autre de son engagement.
Deux solutions peuvent être envisagées :
- La revente ou le rachat du véhicule
- Le transfert du contrat
Revendre ou racheter le véhicule en leasing
La première solution est tout simplement de racheter le véhicule, le rachat peut être effectué par l’un des deux conjoints ou par une personne tierce. Le rachat du véhicule implique de patienter le 13e mois et de verser au bailleur le montant de la voiture précisé dans le contrat pour le mois en cours. Dans les contrats de LOA et de LLD, une valeur du véhicule est définie chaque mois, ce qui permet à l’automobiliste de savoir quel montant il doit débourser pour acquérir la voiture. Bon à savoir : le rachat du véhicule par l’un des conjoints ou par une personne tierce entraine la résiliation du contrat.
Transférer le contrat de leasing
Si le rachat est rapide, il est cependant coûteux car dans le prix de rachat, il y a bien souvent des pénalités de remboursement anticipé. La solution préférée des automobilistes vivant une séparation est d’avoir recours au transfert de leasing (LOA, LLD). Il s’agit tout simplement d’effectuer une demande auprès du bailleur pour transférer le contrat au nom d’une autre personne, il peut s’agir de l’un des deux conjoints, ou d’une personne tierce. La demande de transfert est suivi d’une étude de solvabilité afin de vérifier que le repreneur est en capacité financière de rembourser les loyers, si l’étude est validée, alors un contrat est envoyé au repreneur en reprenant les mêmes modalités.
