Peut-on renégocier un contrat de LOA ?
Un contrat de leasing automobile (LOA, LLD) implique de respecter les conditions de remboursement convenues dans le contrat mais peut-on renégocier le contrat en cours de route ? Explications.
Contrat de leasing et renégociation : principe
Un contrat de leasing automobile est tout simplement un financement proposé par un organisme de crédit ou la banque d’un constructeur afin de proposer un contrat de location précisant que l’automobiliste est locataire et le bailleur (organisme de financement) propriétaire. Ce contrat est rendu possible avec un financement, crédit à la consommation qui permet de lisser les loyers à rembourser tout au long de la durée du contrat.
La renégociation de crédit est une opération permettant à un emprunteur de demander à sa banque de réajuster les conditions de remboursement suite à un changement de situation, une baisse des taux ou tout autre évènement pouvant nécessiter de renégocier le contrat. La renégociation n’est possible que dans le cadre d’un prêt immobilier, on ne peut pas renégocier un prêt à la consommation mais on peut en revanche le faire racheter (regroupement de crédit), au terme des 13 premiers mois.
Puis-je demander à renégocier le kilométrage dans un leasing ?
Le kilométrage est l’élément le plus important dans un contrat de leasing, que ce soit dans un contrat de LOA ou de LLD. Le kilométrage annuel permet de définir le degré d’utilisation du véhicule, il permet aussi de calculer la dépréciation du véhicule, c’est-à-dire la différence entre sa valeur neuve et sa valeur actualisée à la fin du contrat. Les concessions et les bailleurs vont se reposer sur le kilométrage annuel pour proposer un montant de loyer ajusté, plus le kilométrage annuel sera élevé et plus le montant du loyer sera important, car forcément le véhicule devra être entretenu plus régulièrement.
Un contrat de leasing souscrit ne peut être renégocié ou modifié, y compris pour le kilométrage annuel. Cela impliquerait de recalculer l’intégralité du financement du leasing, l’automobiliste ayant souscrit à un contrat, il est tenu de respecter ses engagements. Simplement ce dernier a la possibilité de pouvoir revendre le véhicule à un tiers à partir du 13e mois, ou alors il peut procéder à un transfert de leasing automobile qui consiste à trouver un repreneur pour le contrat et le véhicule. Il est toujours possible de demander à la concession si un ajustement du contrat est possible, ou alors un changement de véhicule avec un nouveau contrat, il y a de fortes chances d’obtenir une réponse négative.
Modifier un contrat de leasing automobile
Les contrats ne sont pas toujours simples à comprendre en matière de leasing automobile, les termes pouvant porter à confusion, il est important de bien s’informer avant de souscrire une offre de LOA ou de LLD. Tout automobiliste souscrivant à un contrat de leasing s’engage à rembourser les loyers selon l’échéancier prévu et pendant la durée convenue, une modification n’est donc pas envisageable, sauf si une clause précise qu’un ajustement de loyer, de kilométrage est envisageable mais ce cas de figure reste relativement peu fréquent.
